Mentions légales
Le portail Acclimate
Acclimate est le nom d’un projet régional d’adaptation au changement climatique qui a été lancé en 2008 par la Commission de l’Océan Indien (COI). Il a pour objectif d’élaborer une stratégie régionale qui permette de renforcer les capacités d'adaptation et la résilience des Etats membres de la COI face à l'impact du changement climatique. Pour ce faire, les actions du projet visent à améliorer la compréhension des évolutions climatiques régionales et à identifier les vulnérabilités face à leur impact.
Cofinancé par le Fonds Français pour l’Environnement Mondial (FFEM), l’Agence Française de Développement (AFD) et la Région Réunion, ce projet est le premier du genre dans le sud-ouest de l’océan Indien. Il se termine fin 2012.
Le portail www.acclimate-oi.net constitue l’une des actions mises en œuvre par le projet Acclimate. Son contenu est uniquement destiné à l'information des visiteurs.
Il remplit essentiellement trois fonctions :
- Diffuser et accroître la visibilité du projet Acclimate et, plus largement, celle de la COI.
- Contribuer à la sensibilisation des publics dans les Etats membres de la COI (spécialistes du changement climatique, professionnels concernés par la problématique du changement climatique ou simples observateurs), à travers la diffusion d’informations sur le thème de l’adaptation au changement climatique.
- Encourager et faciliter le partage des connaissances, des expériences et des savoir-faire dans le domaine de l’adaptation au changement climatique entre les communautés et les individus résidents au sein des Etats membres de la COI.
Au-delà du projet Acclimate, notamment après que celui-ci sera arrivé à son terme, ce portail a vocation à perdurer et à se développer en tant qu’outil d’information au service des utilisateurs.
La gestion des contenus du portail est guidée par une approche collaborative. C’est-à-dire que les utilisateurs peuvent y contribuer en proposant des articles, documents, informations et suggestions, dont le traitement et la publication restent à la discrétion du responsable de publication et de son équipe.
Responsable de publication
M. Brice MONTFRAIX
Chef du projet Acclimate
Cellule Adaptation au Changement Climatique
Commission de l’Océan Indien (COI)
Tél. : (+230) 427 61 72
E-mail : acclimate@coi-ioc.org
Propriété du portail Acclimate
Le portail Acclimate est la propriété exclusive de la COI. On entend par contenu du portail la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le portail est composé. Le contenu du portail est protégé par les conventions internationales applicables relatives au droit d'auteur et aux bases de données.
L'internaute dispose exclusivement :
- D'un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du portail ou de l'un de ses éléments,
- D'un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la COI (Acclimate). Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce portail et/ou de l'un de ses éléments et notamment :
- à des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution,
- à des fins d'utilisation de l'un des éléments du portail dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d'une page de ce portail dans un cadre n'appartenant pas à la COI (par la technique du « framing ») ainsi que l'insertion d'une image appartenant au portail Acclimate dans une page n'appartenant pas à la COI (par la technique du « in line linking »)
- l'extraction répétée et systématique d'éléments protégés ou non du portail causant un préjudice quelconque à la COI.
La violation de ces dispositions peut entraîner l'application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur.
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Chaque document iconographique (photographies, illustrations, infographies…) protégé par des droits d’auteur et reproduit sur le portail Acclimate porte systématiquement la mention du crédit (copyright) auquel il est attaché. Il s’agit de documents dont les droits appartiennent à la COI ou ont été acquis par elle, ou bien de documents dont Acclimate (COI) a reçu l’autorisation expresse de leurs propriétaires pour les reproduire sur le portail Acclimate.
La reproduction sur le portail Acclimate d’images pour lesquelles la COI (Acclimate) ne détient pas de droits est exclusivement limitée aux cas où, dans le cadre de sa mission d'information, le portail accorde une publicité, à titre gratuit et désintéressé et de sa propre initiative à un autre site Internet (capture d’écran de l'une de ses pages), à une publication (couverture de l’ouvrage) ou à une personnalité morale (logo d’entreprise, de marque commerciale, d’institution, d’association, etc.) dont l’objet est directement lié au thème du changement climatique. Dans ces cas précis, la mention des sources (liens vers URL, noms des auteurs, éditeurs, entreprises, marques, etc.) est systématiquement associée à l’image reproduite.
Lorsqu’ils sont libres de droit, les documents iconographiques reproduits sur le portail ne portent aucune mention spécifique. Ils proviennent de banques d’images gratuites, en ligne, où la liberté d’utilisation et de reproduction de ces images à des fins non commerciales est explicitement spécifiée, comme (entre autres) le site www.photo-libre.fr ou encore le site www.dreamstime.com
La création de liens vers http://www.acclimate-oi.net
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Contenus
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Chef de Projet
Cellule Adaptation au Changement Climatique - Projet ACCLIMATE
COMMISSION DE L'OCEAN INDIEN
Q4, Avenue Sir Guy Forget, BP 7, Quatre Bornes
Île Maurice
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